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Les notices ci-dessous sont à votre disposition pour impression ou téléchargement.

Soins et suivi du blessé et du pensionné | Notice

SESAM-Vitale - Article L.212-1 (ex L.115)

Le SESAM-Vitale permet d'être remboursé rapidement pour des soins en relation avec des infirmités pensionnées.

  • Document pratique, Notice

    Antenne de Bordeaux

    Modalités d'accès, informations pratiques, types de demandes traitées.

     

  • Document pratique, Notice

    Antenne de Brest

    Modalités d'accès, informations pratiques, types de demandes traitées.

     

  • Document pratique, Notice

    Antenne de Lyon

    Modalités d'accès, informations pratiques, types de demandes traitées.

  • Document pratique, Notice

    Antenne de Metz

    Modalités d'accès, informations pratiques, types de demandes traitées.

  • | Document pratique, Notice

    Antenne de Paris

    Modalités d'accès, informations pratiques, types de demandes traitées.

     

  • Document pratique, Notice

    CDR

    Connaissez-vous CDR ?

    L'outil "Consultation des DRoits" est un service gratuit et sécurisé pour les établissements.

  • Formulaire

    Cerfa 10518 - Traitements d’orthopédie dento-faciale - Demande d’entente préalable - Chirurgien dentiste

  • Formulaire

    Cerfa 12485 - Déclaration de choix du médecin traitant

    Désormais, votre médecin peut se déclarer directement en lignedans son "Espace Pro", avec votre accord.
    Si toutefois vous souhaitez envoyer vous-même votre déclaration de médecin traitant, vous pouvez télécharger ci-dessous le formulaire 12485.

  • Notice, Document pratique

    Espace Pro - Soins en relation avec l'article L.115

    Comment visualiser le relevé de paiement de mes honoraires réglés par le Département soins et suivi du blessé et du pensionné (DSBP) de la CNMSS.

  • Soins au titre de l'article L.212-1 | Document pratique, Livret

    Guide pratique PS

    Guide pratique à l'attention des Professionnels de santé .

    Il vous apportera des précisions sur les modalités de facturation et de prise en charge, par la CNMSS, des actes que vous dispensez ou des prestations que vous servez aux bénéficiaires de soins titulaires d'invalidité attribuée au titre du code des Pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre (CPMIVG).

  • Brochure institutionnelle, plaquette

    Lettre aux professionnels de santé

    Cette lettre d'information vise à faciliter vos relations et contacts avec nos services. Elle vous indique comment préparer au mieux vos remboursements et vous tenir informé de leur suivi.

  • Brochure institutionnelle, plaquette, Document pratique

    Plaquette historique de la CNMSS

    Les dates clés de la CNMSS

  • Brochure institutionnelle, plaquette, Document pratique

    Plaquette institutionnelle de la CNMSS

    Les chiffres clés de la CNMSS

  • Prévention , Notice

    Risques vectoriels

    • - Protection contre les piqûres
    • - Protection du domicile et de l'environnement
    • - Protection contre certaines maladies
  • Soins et suivi du blessé et du pensionné | Notice

    SESAM-Vitale APIAS

    Le SESAM-Vitale permet d'être remboursé rapidement pour des soins en relation avec un accident de travail du militaire.

  • Télétransmission | Document pratique, Notice

    Télétransmission avec la CNMSS

    Flux non sécurisés (télétransmission B2, Sésam Vitale dégradé) : ce qu’il faut faire pour un traitement rapide et fiabilisé

  • Télétransmission | Notice

    Télétransmission pour les établissements publics de santé

    Les avantages de la télétransmission pour les établissements publics de santé et privés d’intérêt collectif (EPS et ESPIC).

Dernière mise à jour de l'article : 12/12/2013