Tous les documents, notices, formulaires

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Brochure institutionnelle, plaquette, Document pratique

Plaquette 70 CNMSS

70 ans d'engagement au service des militaires.

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Formulaire

Cerfa 14415 - Demande de cure thermale
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Formulaire

Cerfa 14448 - Demande de prise en charge d'hospitalisation
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Formulaire

Cerfa 14473 - Demande d'accord préalable soins (article L.212-1 ex art. L.115 du CPMIVG)
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Formulaire

Cerfa 14510 - Demande d'accord préalable pour dispositifs médicaux relevant de la liste des produits et prestations remboursables (LPPR)
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Formulaire

Cerfa 14611 - Réquisition de passage
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Document pratique, Formulaire

Cerfa 15929-Formulaire administratif-Demande de secours et de prestations complémentaires
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Document pratique, Formulaire

Cerfa 15931-Formulaire médical-Demande de secours et de prestations complémentaires

Télécharger le formulaire médical
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Soins et suivi du blessé et du pensionné | Document pratique, Notice

Commission des secours et des prestations complémentaires

A quel moment et dans quelles conditions un pensionné peut-il faire une demande de secours ou de prestation complémentaire : le point dans cette notice.
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Document pratique, Notice

Département soins et suivi du blessé et du pensionné

Afin de prendre en compte l’évolution de ses missions, le Département soins médicaux gratuits (DSMG) a changé de nom et est devenu le Département soins et suivi du blessé et du pensionné (DSBP).
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Soins au titre de l'article L.212-1 | Document pratique, Livret

Guide pratique PS

Guide pratique à l'attention des Professionnels de santé .

Il vous apportera des précisions sur les modalités de facturation et de prise en charge, par la CNMSS, des actes que vous dispensez ou des prestations que vous servez aux bénéficiaires de soins titulaires d'invalidité attribuée au titre du code des Pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre (CPMIVG).
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Livret, Document pratique

Livret pratique Ancien Combattant
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Document pratique, Brochure institutionnelle, plaquette

Plaquette institutionnelle
SOINS ET SUIVI DU BLESSE ET DU PENSIONNE

Cette plaquette décrit les dates essentielles, la mission du Département Soins et suivi du blessé et du pensionné, le dispositif des soins médicaux, les particularités, les moyens mis en œuvre, l’activité, les contacts, les partenaires.
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Soins et suivi du blessé et du pensionné | Notice

SESAM-Vitale - Article L.212-1 (ex L.115)

Le SESAM-Vitale permet d'être remboursé rapidement pour des soins en relation avec des infirmités pensionnées.
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Bénéficiaire des soins médicaux gratuits articles L.212-1 et L.213-1 (ex articles L.115 et L128) du CPMIVG), si vous êtes également assuré à la Caisse nationale militaire pour vos soins relevant de l'assurance maladie, consultez la rubrique "Ma santé" de notre espace "Assuré".

Dernière mise à jour de l'article : 07/03/2019

Réalisation : Stratis