Tous les documents, notices, formulaires
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Notice, Document pratique
Complémentaire santé solidaire
La complémentaire santé solidaire avec ou sans participation forfaitaire.
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Document pratique, Notice
Accident avec tiers responsable
Procédure pour déclarer un accident hors service avec tiers responsable.
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Formulaire
Affectation hors de France ou COM ou Mayotte
Vous êtes affectés au sein de la zone UE-EEE-Suisse ou hors zone, à Mayotte ou dans une collectivité d'outre-mer, veuillez compléter le questionnaire "AFFECTATION hors de France ou dans une COLLECTIVITE d'OUTRE-MER ou à MAYOTTE" nécessaire à votre inscription auprès de l'organisme local d'assurance maladie pour le compte de la CNMSS ou à votre affiliation auprès de l'organisme local de protection sociale.
Vous préciserez quels sont les membres de la famille qui vous suivent et ceux qui restent en France (hors Mayotte).
A l'étranger ou dans les COM, la reconnaissance de la qualité d'ayant droit s'effectue selon la législation en vigueur localement. -
Document pratique, Notice
Affiliation en qualité d'assuré(e) au titre de la protection universelle maladie
Information relative à l'affiliation des ayants droit majeur en qualité d'assuré(e) au titre de la protection universelle maladie (PUMA)
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Document pratique, Notice
ALD - L'ordonnance bizone
Je suis en affection de longue durée (ALD).
Fiche sur l'ordonnance bizone. -
Document pratique, Notice
ALD - La prise en charge de mes dépenses de santé
Je suis en affection de longue durée (ALD).
Fiche sur la prise en charge des dépenses de santé, liées ou non à mon ALD. -
Document pratique, Notice
ALD - La prise en charge des frais de transport
Je suis en affection de longue durée (ALD).
Fiche sur la prise en charge des frais de transport liés à l'ALD. -
Document pratique, Notice
ALD - Le protocole de soins
Je suis en affection de longue durée (ALD).
Fiche sur l'utilisation pratique du protocole de soins. -
Document pratique, Notice
ALD - Mes services en ligne et d'accompagnement
Je suis en affection de longue durée (ALD).
Fiche sur les services en ligne et d'accompagnement proposés par l'Assurance maladie. -
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| Prévention , Notice
Carnet de vaccination électronique
Un carnet de vaccination dématérialisé, disponible en tout temps, en tout lieu, sur simple connexion Internet et sur mon smartphone.
Un service en ligne sécurisé. -
Document pratique, Prévention , Notice
Centres Régionaux de Coordination des Dépistages des Cancers
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Formulaire
Cerfa 10074 - Demande d’affiliation d’une veuve ou veuf titulaire d’une pension militaire de réversion
Avant d'utiliser ce formulaire, veuillez consulter la notice CERFA n° 50015 "Conditions pour bénéficier de l'affiliation en qualité de veuve".
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Formulaire
Cerfa 10518 - Traitements d’orthopédie dento-faciale - Demande d’entente préalable - Chirurgien dentiste
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Formulaire , Document pratique
Cerfa 11139*02 - Cure thermale - Questionnaire de prise en charge au titre de l'assurance maladie
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Formulaire
Cerfa 11162 - Etat de frais : transport(s) pour motif médical en voiture particulière, taxi, transport en commun
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Formulaire
Cerfa 11353 - Procuration sous seing privé
Cette procuration sous seing privé est valable trois mois pour un seul paiement.
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Formulaire
Cerfa 11359 - Demande d’affiliation en qualité de militaire retraité
Dernière mise à jour de l'article : 26/02/2021