Tous les documents, notices, formulaires
Certains navigateurs téléchargeant directement les fichiers PDF, ceux-ci peuvent se trouver dans le dossier "Téléchargements" (ou "Downloads").
Nous vous recommandons d'installer ou de mettre à jour Adobe Accrobat reader DC
Formulaire , Document pratique
Cerfa 11139*02 - Cure thermale - Questionnaire de prise en charge au titre de l'assurance maladie
-
-
Document pratique, Notice
Accident avec tiers responsable
Procédure pour déclarer un accident hors service avec tiers responsable.
-
Formulaire
Affectation hors de France ou COM ou Mayotte
Vous êtes affectés au sein de la zone UE-EEE-Suisse ou hors zone, à Mayotte ou dans une collectivité d'outre-mer, veuillez compléter le questionnaire "AFFECTATION hors de France ou dans une COLLECTIVITE d'OUTRE-MER ou à MAYOTTE" nécessaire à votre inscription auprès de l'organisme local d'assurance maladie pour le compte de la CNMSS ou à votre affiliation auprès de l'organisme local de protection sociale.
Vous préciserez quels sont les membres de la famille qui vous suivent et ceux qui restent en France (hors Mayotte).
A l'étranger ou dans les COM, la reconnaissance de la qualité d'ayant droit s'effectue selon la législation en vigueur localement. -
Document pratique, Notice
Affiliation en qualité d'assuré(e) au titre de la protection universelle maladie
Information relative à l'affiliation des ayants droit majeur en qualité d'assuré(e) au titre de la protection universelle maladie (PUMA)
-
-
Document pratique, Notice
ALD - L'ordonnance bizone
Je suis en affection de longue durée (ALD).
Fiche sur l'ordonnance bizone. -
Document pratique, Notice
ALD - La prise en charge de mes dépenses de santé
Je suis en affection de longue durée (ALD).
Fiche sur la prise en charge des dépenses de santé, liées ou non à mon ALD. -
Document pratique, Notice
ALD - La prise en charge des frais de transport
Je suis en affection de longue durée (ALD).
Fiche sur la prise en charge des frais de transport liés à l'ALD. -
Document pratique, Notice
ALD - Le protocole de soins
Je suis en affection de longue durée (ALD).
Fiche sur l'utilisation pratique du protocole de soins. -
Document pratique, Notice
ALD - Mes services en ligne et d'accompagnement
Je suis en affection de longue durée (ALD).
Fiche sur les services en ligne et d'accompagnement proposés par l'Assurance maladie. -
-
| Prévention , Notice
Carnet de vaccination électronique
Un carnet de vaccination dématérialisé, disponible en tout temps, en tout lieu, sur simple connexion Internet et sur mon smartphone.
Un service en ligne sécurisé. -
Document pratique, Prévention , Notice
Centres Régionaux de Coordination des Dépistages des Cancers
-
Formulaire
Cerfa 10074 - Demande d’affiliation d’une veuve ou veuf titulaire d’une pension militaire de réversion
Avant d'utiliser ce formulaire, veuillez consulter la notice CERFA n° 50015 "Conditions pour bénéficier de l'affiliation en qualité de veuve".
-
Formulaire
Cerfa 10518 - Traitements d’orthopédie dento-faciale - Demande d’entente préalable - Chirurgien dentiste
-
Formulaire
Cerfa 11162 - Etat de frais : transport(s) pour motif médical en voiture particulière, taxi, transport en commun
-
Formulaire
Cerfa 11353 - Procuration sous seing privé
Cette procuration sous seing privé est valable trois mois pour un seul paiement.
-
-
Formulaire
Cerfa 11359 - Demande d’affiliation en qualité de militaire retraité
-
Formulaire
Cerfa 11360 - Questionnaire accident à renseigner par l’assuré
Depuis juin 2018, une procédure entièrement dématérialisée, a été mise en place pour faciliter votre déclaration.
Modalités pratiques
Dernière mise à jour de l'article : 07/03/2019