Assurés
CERFA 14094 - Déclaration concernant une carte Vitale
Formulaire ou imprimé
Carte Vitale non reçue, volée, perdue, inutilisable.
Tous les documents, notices, formulaires
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Pensionnés (titulaires d'une PMI)
Cerfa 14415 - Demande de cure thermale
Formulaire ou imprimé
Pensionnés (titulaires d'une PMI)
Cerfa 14448 - Demande de prise en charge d'hospitalisation
Formulaire ou imprimé
Pensionnés (titulaires d'une PMI)
Cerfa 14611 - Réquisition de passage
Formulaire ou imprimé
Assurés
Cerfa 15529 - Etude de droits aux prestations hors de France
Formulaire ou imprimé
Ce document est à compléter en vue de l’ouverture des droits du conjoint ou de la personne vivant maritalement avec le militaire affecté hors de France
- 235.21 Ko
Pensionnés (titulaires d'une PMI)
Cerfa 15929 - Formulaire administratif - Demande de secours et de prestations complémentaires
Formulaire ou imprimé
Pensionnés (titulaires d'une PMI)
Cerfa 15931 - Formulaire médical - Demande de secours et de prestations complémentaires
Formulaire ou imprimé
Assurés
Cerfa 16136 - Demande de cure thermale au titre d'une Affection Présumée Imputable au Service (APIAS)
Assurés
cerfa_14445-Demande de rattachement des enfants mineurs
Formulaire ou imprimé
Pensionnés (titulaires d'une PMI)
Fiche - Titulaire d'une pension d'invalidité au titre du CPMIVG
Support d'information
Notice
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Assurés
Formulaire - Avant votre affectation hors de France, dans une COM ou à Mayotte
Formulaire ou imprimé
Vous êtes affectés au sein de la zone UE-EEE-Suisse ou hors zone, au Royaume-Uni, à Mayotte ou dans une collectivité d'outre-mer, veuillez compléter le questionnaire AFFECTATION hors de France ou dans une COLLECTIVITÉ d'OUTRE-MER ou à MAYOTTE nécessaire à l'étude de votre protection sociale et éventuellement votre inscription auprès de l'organisme local d'assurance maladie pour le compte de la CNMSS, ou à votre affiliation auprès de l'organisme local de protection sociale.
Assurés
Formulaire - Déclaration sur l'honneur (départ à l'étranger, poursuite d'un traitement médicamenteux)
Formulaire ou imprimé
Avant un départ à l'étranger, la CNMSS peut procéder à la prise en charge d’une quantité de produits supérieure à 1 mois de traitement à titre exceptionnel et dérogatoire, notamment en cas de difficultés pour se procurer certains médicaments sur place et sous réserve de l’accord préalable des services médicaux.
Attention ce dispositif ne concerne pas les séjours dans les départements d’Outre-mer ni les assurés retraités résidant à l’étranger.
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