Tous les documents, notices, formulaires

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Assurés

CERFA 14094 - Déclaration concernant une carte Vitale

Formulaire ou imprimé

Carte Vitale non reçue, volée, perdue, inutilisable.

Pensionnés (titulaires d'une PMI)

Cerfa 14415 - Demande de cure thermale

Formulaire ou imprimé

Pensionnés (titulaires d'une PMI)

Cerfa 14448 - Demande de prise en charge d'hospitalisation

Formulaire ou imprimé

Pensionnés (titulaires d'une PMI)

Cerfa 14611 - Réquisition de passage

Formulaire ou imprimé

Assurés

Cerfa 15529 - Etude de droits aux prestations hors de France

Formulaire ou imprimé

Ce document est à compléter en vue de l’ouverture des droits du conjoint ou de la personne vivant maritalement avec le militaire affecté hors de France 

Pensionnés (titulaires d'une PMI)

Cerfa 15929 - Formulaire administratif - Demande de secours et de prestations complémentaires

Formulaire ou imprimé

Pensionnés (titulaires d'une PMI)

Cerfa 15931 - Formulaire médical - Demande de secours et de prestations complémentaires

Formulaire ou imprimé

Assurés

Cerfa 16136 - Demande de cure thermale au titre d'une Affection Présumée Imputable au Service (APIAS)

Assurés

Cerfa 16173 - Demande d'aide ménagère aux familles

Formulaire ou imprimé

Assurés

Cerfa 17174 - Demande d'aide familiale

Formulaire ou imprimé

Pensionnés (titulaires d'une PMI)

Fiche - Titulaire d'une pension d'invalidité au titre du CPMIVG

Support d'information

Notice

Assurés

Formulaire - Avant votre affectation hors de France, dans une COM ou à Mayotte

Formulaire ou imprimé

Vous êtes affectés au sein de la zone UE-EEE-Suisse ou hors zone, au Royaume-Uni, à Mayotte ou dans une collectivité d'outre-mer, veuillez compléter le questionnaire AFFECTATION hors de France ou dans une COLLECTIVITÉ d'OUTRE-MER ou à MAYOTTE nécessaire à l'étude de votre protection sociale et éventuellement votre inscription auprès de l'organisme local d'assurance maladie pour le compte de la CNMSS, ou à votre affiliation auprès de l'organisme local de protection sociale.

Assurés

Formulaire - Déclaration sur l'honneur (départ à l'étranger, poursuite d'un traitement médicamenteux)

Formulaire ou imprimé

Avant un départ à l'étranger, la CNMSS peut procéder à la prise en charge d’une quantité de produits supérieure à 1 mois de traitement à titre exceptionnel et dérogatoire, notamment en cas de difficultés pour se procurer certains médicaments sur place et sous réserve de l’accord préalable des services médicaux
Attention ce dispositif ne concerne pas les séjours dans les départements d’Outre-mer ni les assurés retraités résidant à l’étranger.