Publications
Certains navigateurs téléchargeant directement les fichiers PDF, ceux-ci peuvent se trouver dans le dossier "Téléchargements" (ou "Downloads").
Nous vous recommandons d'installer ou de mettre à jour Adobe Accrobat reader DC
-
-
Document pratique, Notice
Accident avec tiers responsable
Procédure pour déclarer un accident hors service avec tiers responsable.
-
Prévention
Actes de la conférence du 24 janvier 2012
Les actes de la conférence "Besoins de prévention des militaires, de leur famille et des retraités et leur conjoint" qui s'est tenue à l'Amphithéatre Rouvillois de l'Ecole du Val-de-Grâce à Paris le 24 janvier 2012.
-
Brochure institutionnelle, plaquette
Action sanitaire et sociale
Retrouvez l'essentiel de la stratégie de la CNMSS dans le domaine de l'action sanitaire et sociale.
-
Formulaire
Affectation hors de France ou COM ou Mayotte
"Vous êtes affectés au sein de la zone UE-EEE-Suisse ou hors zone, à Mayotte ou dans une collectivité d'outre-mer, veuillez compléter le questionnaire "AFFECTATION hors de France ou dans une COLLECTIVITE d'OUTRE-MER ou à MAYOTTE" nécessaire à votre inscription auprès de l'organisme local d'assurance maladie pour le compte de la CNMSS ou à votre affiliation auprès de l'organisme local de protection sociale.
Vous préciserez quels sont les membres de la famille qui vous suivent et ceux qui restent en France (hors Mayotte).
A l'étranger ou dans les COM, la reconnaissance de la qualité d'ayant droit s'effectue selon la législation en vigueur localement. -
Formulaire
Affectation hors de France ou COM ou Mayotte
Vous êtes affectés au sein de la zone UE-EEE-Suisse ou hors zone, à Mayotte ou dans une collectivité d'outre-mer, veuillez compléter le questionnaire "AFFECTATION hors de France ou dans une COLLECTIVITE d'OUTRE-MER ou à MAYOTTE" nécessaire à votre inscription auprès de l'organisme local d'assurance maladie pour le compte de la CNMSS ou à votre affiliation auprès de l'organisme local de protection sociale.
Vous préciserez quels sont les membres de la famille qui vous suivent et ceux qui restent en France (hors Mayotte).
A l'étranger ou dans les COM, la reconnaissance de la qualité d'ayant droit s'effectue selon la législation en vigueur localement. -
Document pratique, Notice
Affiliation en qualité d'assuré(e) au titre de la protection universelle maladie
Information relative à l'affiliation des ayants droit majeur en qualité d'assuré(e) au titre de la protection universelle maladie (PUMA)
-
-
Document pratique, Notice
ALD - L'ordonnance bizone
Je suis en affection de longue durée (ALD).
Fiche sur l'ordonnance bizone. -
Document pratique, Notice
ALD - La prise en charge de mes dépenses de santé
Je suis en affection de longue durée (ALD).
Fiche sur la prise en charge des dépenses de santé, liées ou non à mon ALD. -
Document pratique, Notice
ALD - La prise en charge des frais de transport
Je suis en affection de longue durée (ALD).
Fiche sur la prise en charge des frais de transport liés à l'ALD. -
Document pratique, Notice
ALD - Le protocole de soins
Je suis en affection de longue durée (ALD).
Fiche sur l'utilisation pratique du protocole de soins. -
Document pratique, Notice
ALD - Mes services en ligne et d'accompagnement
Je suis en affection de longue durée (ALD).
Fiche sur les services en ligne et d'accompagnement proposés par l'Assurance maladie. -
-
| Prévention , Notice
Carnet de vaccination électronique
Un carnet de vaccination dématérialisé, disponible en tout temps, en tout lieu, sur simple connexion Internet et sur mon smartphone.
Un service en ligne sécurisé. -
Document pratique, Notice
CDR
Connaissez-vous CDR ?
L'outil "Consultation des DRoits" est un service gratuit et sécurisé pour les établissements.
-
Document pratique, Prévention , Notice
Centres Régionaux de Coordination des Dépistages des Cancers
-
Formulaire
Cerfa 10074 - Demande d’affiliation d’une veuve ou veuf titulaire d’une pension militaire de réversion
Avant d'utiliser ce formulaire, veuillez consulter la notice CERFA n° 50015 "Conditions pour bénéficier de l'affiliation en qualité de veuve".
-
Formulaire
Cerfa 10518 - Traitements d’orthopédie dento-faciale - Demande d’entente préalable - Chirurgien dentiste
-
Formulaire , Document pratique
Cerfa 11139*02 - Cure thermale - Questionnaire de prise en charge au titre de l'assurance maladie