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Document pratique, Notice

Forfaits et franchise médicale

  • Notice, Document pratique

    100 % santé et Complémentaire santé solidaire

  • Document pratique, Notice

    Accident avec tiers responsable

    Procédure pour déclarer un accident hors service avec tiers responsable.

  • Prévention

    Actes de la conférence du 24 janvier 2012

    Les actes de la conférence "Besoins de prévention des militaires, de leur famille et des retraités et leur conjoint" qui s'est tenue à l'Amphithéatre Rouvillois de l'Ecole du Val-de-Grâce à Paris le 24 janvier 2012.

  • Brochure institutionnelle, plaquette

    Action sanitaire et sociale

    Retrouvez l'essentiel de la stratégie de la CNMSS dans le domaine de l'action sanitaire et sociale.

  • Formulaire

    Affectation hors de France ou COM ou Mayotte

    "Vous êtes affectés au sein de la zone UE-EEE-Suisse ou hors zone, à Mayotte ou dans une collectivité d'outre-mer, veuillez compléter le questionnaire "AFFECTATION hors de France ou dans une COLLECTIVITE d'OUTRE-MER ou à MAYOTTE" nécessaire à votre inscription auprès de l'organisme local d'assurance maladie pour le compte de la CNMSS ou à votre affiliation auprès de l'organisme local de protection sociale.
    Vous préciserez quels sont les membres de la famille qui vous suivent et ceux qui restent en France (hors Mayotte).
    A l'étranger ou dans les COM, la reconnaissance de la qualité d'ayant droit s'effectue selon la législation en vigueur localement.

  • Formulaire

    Affectation hors de France ou COM ou Mayotte

    Vous êtes affectés au sein de la zone UE-EEE-Suisse ou hors zone, à Mayotte ou dans une collectivité d'outre-mer, veuillez compléter le questionnaire "AFFECTATION hors de France ou dans une COLLECTIVITE d'OUTRE-MER ou à MAYOTTE" nécessaire à votre inscription auprès de l'organisme local d'assurance maladie pour le compte de la CNMSS ou à votre affiliation auprès de l'organisme local de protection sociale.
    Vous préciserez quels sont les membres de la famille qui vous suivent et ceux qui restent en France (hors Mayotte).
    A l'étranger ou dans les COM, la reconnaissance de la qualité d'ayant droit s'effectue selon la législation en vigueur localement.

  • Document pratique, Notice

    Affiliation en qualité d'assuré(e) au titre de la protection universelle maladie

    Information relative à l'affiliation des ayants droit majeur en qualité d'assuré(e) au titre de la protection universelle maladie (PUMA)

  • Document pratique, Notice

    Aide à domicile et secours

  • Document pratique, Notice

    ALD - L'ordonnance bizone

    Je suis en affection de longue durée (ALD).
    Fiche sur l'ordonnance bizone.

  • Document pratique, Notice

    ALD - La prise en charge de mes dépenses de santé

    Je suis en affection de longue durée (ALD).
    Fiche sur la prise en charge des dépenses de santé, liées ou non à mon ALD.

  • Document pratique, Notice

    ALD - La prise en charge des frais de transport

    Je suis en affection de longue durée (ALD).
    Fiche sur la prise en charge des frais de transport liés à l'ALD.

  • Document pratique, Notice

    ALD - Le protocole de soins

    Je suis en affection de longue durée (ALD).
    Fiche sur l'utilisation pratique du protocole de soins.

  • Document pratique, Notice

    ALD - Mes services en ligne et d'accompagnement

    Je suis en affection de longue durée (ALD).
    Fiche sur les services en ligne et d'accompagnement proposés par l'Assurance maladie.

  • Document pratique, Notice

    Arrêt de travail

  • | Prévention , Notice

    Carnet de vaccination électronique

    Un carnet de vaccination dématérialisé, disponible en tout temps, en tout lieu, sur simple connexion Internet et sur mon smartphone.
    Un service en ligne sécurisé.

  • Document pratique, Notice

    CDR

    Connaissez-vous CDR ?

    L'outil "Consultation des DRoits" est un service gratuit et sécurisé pour les établissements.

  • Document pratique, Prévention , Notice

    Centres Régionaux de Coordination des Dépistages des Cancers

  • Formulaire

    Cerfa 10074 - Demande d’affiliation d’une veuve ou veuf titulaire d’une pension militaire de réversion

    Avant d'utiliser ce formulaire, veuillez consulter la notice CERFA n° 50015 "Conditions pour bénéficier de l'affiliation en qualité de veuve".

  • Formulaire

    Cerfa 10518 - Traitements d’orthopédie dento-faciale - Demande d’entente préalable - Chirurgien dentiste

  • Formulaire , Document pratique

    Cerfa 11139*02 - Cure thermale - Questionnaire de prise en charge au titre de l'assurance maladie