Le rapport d’activité 2020

Présentation

L' année 2020 restera une année exceptionnelle et imprévisible. La crise sanitaire mais aussi économique et sociale que le monde connait depuis le mois de mars a eu un impact certain sur notre vie quotidienne, nos relations avec nos proches et l’ensemble de nos concitoyens, notre façon de travailler… et sur notre vision de l’avenir.

Cette grave crise est venue s’ajouter aux menaces qui pèsent sur notre pays et qui ont des conséquences lourdes sur l’engagement des armées très sollicitées au plan international et sur le théâtre national. Les services interarmées et plus particulièrement le service de santé des armées, avec lequel la Caisse nationale militaire de sécurité sociale entretient des relations étroites et solides, ont également été très mobilisés.

Cette situation pèse directement sur les militaires et leurs familles au service desquels la CNMSS a pour mission d’agir. Cette situation a bien sûr un impact direct et important sur la CNMSS.

Tout d’abord, la direction de la Caisse a dû organiser différemment le travail des équipes en charge de la liquidation des prestations maladie et maternité et des prestations sociales mais aussi de la conduite des actions de prévention au profit des militaires et de leur famille. Je remercie l’ensemble du personnel pour sa disponibilité et la mise en œuvre des mesures de protection sanitaire qui ont permis à la Caisse de rester très réactive et présente au service des plus faibles. La mise en place du télétravail et de rotation au sein des équipes seront certainement utiles dans le cadre des réflexions à conduire sur l’organisation du travail pour les années à venir.

La nouvelle convention d’objectif et de gestion (COG) signée en juillet 2019 a commencé à être mise en œuvre par le conseil d’administration et la direction de la Caisse. Cette COG nous donne des perspectives pour la période 2019-2023. Elle s’articule autour d’une offre de service améliorée grâce à une plus grande utilisation des nouvelles technologies et surtout un meilleur accompagnement des publics vulnérables avec le renforcement et le développement d’actions de prévention et d’actions sociales s’inscrivant pleinement dans le plan famille décidé par la Ministre des armées.

Nous avons bien avancé en 2020 dans l’évolution de nos systèmes d’information. La conclusion d’un accord cadre de partenariat et d’une nouvelle convention « informatique » avec la caisse nationale d’assurance maladie (CNAM) devrait aboutir très prochainement. En effet, votre conseil d’administration vient d’approuver un projet d’accord au plan technique et au plan financier entre la CNAM et la CNMSS mettant ainsi un terme à des travaux engagés depuis plusieurs années.

Plusieurs chantiers concernant l’organisation de la caisse sont à conduire en 2021. Nous le ferons en relation étroite avec les tutelles et, plus particulièrement avec le ministère des armées, en ce qui concerne le devenir des trois établissements médico-sociaux dont la gestion a été confiée par la CNMSS à l’association Jean Lachenaud. Ces établissements, dans lesquels des investissements importants ont été réalisés ces dernières années, apportent des prestations de grande qualité mais sont insuffisamment connus et utilisés par les personnes assurées par la CNMSS. Il nous appartient de les faire mieux connaitre des ressortissants de la Caisse.

La lecture de ce rapport d’activité vous montrera que la Caisse nationale militaire de sécurité sociale s’efforce d’être exemplaire dans sa gestion. Le conseil d’administration, principalement composé de représentants du personnel militaire en activité et retraité, est là pour y veiller. Il s’assure aussi que la Caisse modernise ses modes de gestion et innove dans ses relations avec ses affiliés. La Caisse doit être bien gérée.

Mais, la CNMSS doit surtout se placer résolument et pleinement au service des militaires et de leurs familles alors qu’ils sont très fortement sollicités et qu’ils ont besoin, en matière de protection sociale, d’un régime particulier leur procurant un accompagnement solide et constant. Ainsi, le conseil d’administration a veillé à ce que les structures dépendant directement de lui, comme la commission des règlements amiables et la commission des prestations supplémentaires, fonctionnent avec efficacité et célérité malgré les contraintes résultant de la crise sanitaire.

Nous n’avons pas pu organiser en 2020 une réunion du conseil d’administration à Toulon, ce qui aurait permis aux membres du conseil d’administration d’entrer directement en contact avec celles et ceux qui agissent quotidiennement au service de la communauté militaire et des pensionnés. Nous essaierons de le faire en 2021 pour mieux connaître les équipes de la Caisse mais aussi leur apporter notre soutien et notre reconnaissance pour le travail qu’elles effectuent.

CGA Jean-Paul BODIN
Conseiller d'État en service extraordinaire
Président du Conseil d'administration de la CNMSS

Avant-propos

L'année 2020 restera marquée dans l’histoire du monde comme celle de la pandémie de la COVID. Une année de crise, consacrée au principe de précaution et conditionnée par le respect des gestes barrières. Les militaires ont été fortement exposés tout au long de l’année sur le front des opérations extérieures, pour porter main-forte aux hôpitaux, assister la population lors de catastrophes naturelles et faire face au risque d’attentat. La CNMSS ne pouvait faillir et se devait d’être à la hauteur de leur engagement au service de la nation.

Au cours de cette année exceptionnelle, la CNMSS aura su faire preuve de résilience grâce à sa parfaite organisation alliant anticipation des risques et esprit de cohésion.

Pour la première séquence du confinement, s’appuyant sur un plan de continuité d’activité ajusté à la situation pandémique, la CNMSS a fait front et s’est réinventée pour adapter son organisation à la gestion de cette crise, tout en veillant à la protection en santé de ses agents. La mobilisation et l’engagement de l’ensemble des personnels ont permis de n’entraîner aucune rupture d’activité, ni d’entraver le soutien apporté aux militaires. La seconde séquence du confinement a requis un gros effort d’adaptation des équipes afin de réaliser les activités nominales de la CNMSS dans le cadre d’une organisation alliant présentiel et travail à distance.

Les équipes se sont également mobilisées pour mener à bien les chantiers stratégiques de l’établissement, dont certains constituent des avancées majeures pour l’amélioration de la condition militaire : je pense notamment à la finalisation de la nouvelle politique d’action sanitaire et sociale, la préparation des plans de prévention santé issus de l’enquête « nouvelle génération » ou encore le futur site institutionnel, véritable lien avec les assurés et point d’accès aux services de la CNMSS.

Enfin, cette crise sanitaire a été un véritable accélérateur de la transformation numérique, que ce soit dans le domaine de la santé avec l’essor de la télé-médecine, de la formation en ligne des services publics avec le recours massif aux téléservices ou dans les relations professionnelles avec le développement de la visio-conférence et la montée en charge du travail à distance.

Cette année laissera une trace indélébile dans les esprits, tant par sa singularité et son impact sur toutes nos organisations et nos modes de vie. Cette crise a été un révélateur des capacités de la CNMSS à mobiliser ses savoir-faire et, à adapter ses acquis, dans son engagement auprès des militaires et de leurs familles.

Je vous laisse découvrir à travers ce document les réalisations de 2020.

Thierry BARRANDON
Directeur de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale

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Dernière mise à jour de l'article : 23/07/2021