Toute l'actualité
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Prévention
Semaine européenne de la vaccination 2018
Mis en ligne le lundi 23 avril 2018
La CNMSS participe à la Semaine européenne de la vaccination (SEV) lancée par l’Organisation mondiale de la santé en 2005. Coordonnée conjointement au niveau national par le ministère chargé de la...
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TOULON - STADE MAYOL
« Crunch 2018 » : rugby en l’honneur des Blessés des armées
Mis en ligne le vendredi 6 avril 2018
Le 4 avril au stade Mayol de Toulon, les équipes du Rugby club de la Marine nationale et de la Royal Navy se sont affrontées en l’honneur des blessés militaires français et anglais.
Dans une... -
Vaccination contre la grippe
Mis en ligne le vendredi 29 septembre 2017
La Caisse nationale militaire de sécurité sociale s’associe à la campagne de vaccination contre la grippe mise en place par les pouvoirs publics.
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Enquête de satisfaction
La qualité plébiscitée par les professionnels de santé
Mis en ligne le lundi 24 juillet 2017
Fort de l’expérience d’un premier sondage mené en 2013, le département Soins et suivi du blessé et du pensionné a conduit une nouvelle enquête téléphonique en décembre 2016 auprès des professionnels...
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ENQUETE
ECOUTE CLIENTTraitement des avis médicaux : êtes-vous satisfait ?
Mis en ligne le vendredi 30 juin 2017
La Caisse nationale militaire de sécurité sociale lance une enquête pour évaluer le niveau de satisfaction des assurés et des professionnels de santé concernant le traitement des demandes d'avis...
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FLUX TIERS
DUPLICATA, mode d'emploi
Mis en ligne le jeudi 20 avril 2017
Perte des documents papier ou dysfonctionnement dans la télétransmission de la feuille de soins électronique (FSE) ? Attention, la mention « DUPLICATA » ne doit être réservée qu’à certains cas : les...
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Transporteurs sanitaires
Avec SEFI, zéro rejet, zéro papier
Mis en ligne le lundi 20 mars 2017
Ouverture à la CNMSS du Service Electronique de Facturation Intégré (SEFI).
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1er janvier 2017
CPMIVG : les articles L.115 et L.128 ont changé de nom
Mis en ligne le lundi 6 février 2017
Une nouvelle version du code des Pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre (CPMIVG) est entrée en vigueur au 1er janvier 2017.
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GRAND APPAREILLAGE
Dématérialisation des accords préalables : la CNMSS innove
Mis en ligne le mardi 15 novembre 2016
Un nouveau télé-service de la CNMSS à la fois sûr, simple et rapide pour réaliser en ligne vos demandes d’accords préalables.
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Professionnels
de santé
Facturation des soins "L.115"Un guide pratique à votre disposition
Mis en ligne le mardi 21 juin 2016
La CNMSS met à votre disposition un guide pratique dématérialisé présentant les aspects théoriques et pratiques d’une bonne facturation des soins relevant de l’article L.115 du CPMIVG.
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POINT SUR
Le remboursement des frais de transport
Mis en ligne le lundi 13 juin 2016
Le coût des transports des patients en France a représenté 4 milliards d’euros en 2013. Du fait de l’importance de ces dépenses, les conditions de remboursement obéissent à une règlementation précise...
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VOS FLUX ELECTRONIQUES
La CNMSS déploie "FLUXTIERS" depuis le 1er octobre 2015
Mis en ligne le mardi 27 octobre 2015
La CNMSS utilise votre adresse mail pour optimiser la transmission des informations liées aux flux électroniques.
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Accidents du travail
Télétransmission des factures APIAS
Mis en ligne le mercredi 30 septembre 2015
Depuis le 10/07/2015, l’addendum 7, nouvelle version du cahier des charges SESAM-Vitale 1.40 a été diffusé par le GIE SESAM-Vitale.
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CNMSS BILAN 2014
PLAN D'ACTIONS 2015Lutte contre les fraudes à l'assurance maladie
Mis en ligne le mercredi 30 septembre 2015
L’État et les organismes de sécurité sociale intensifient leurs actions contre ceux qui fraudent ou abusent et portent ainsi atteinte au principe d’égalité devant le service public.
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Prise en charge dérogatoire
Médicaments délivrés préalablement à un départ à l'étranger
Mis en ligne le mercredi 30 septembre 2015
Une prise en charge dérogatoire peut être accordée de manière exceptionnelle et sous certaines conditions.
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1er octobre 2015
Un nouveau pôle "Relation avec les professionnels de santé"
Mis en ligne le mercredi 30 septembre 2015
Un accompagnement innovant pour vos relations avec la CNMSS.
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ART. L.115 : Soins de masso-kinésithérapie
Simplification des règles de prise en charge
Mis en ligne le lundi 27 juillet 2015
Dans le cadre de l’article L.115 du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de la guerre, la prise en charge des actes de masso-kinésithérapie était jusqu’à présent...
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PRESCRIPTION DE MEDICAMENTS
Un accord préalable pour certains hypocholestérolémiants
Mis en ligne le mardi 30 juin 2015
L’article L 315-2 du code de la sécurité sociale prévoit que le bénéfice de certaines prestations peut-être subordonné à l’accord préalable du service du contrôle médical selon des modalités définies...
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Nouveauté Internet
Une rubrique "Soins gratuits art. L.115" sur votre espace
Mis en ligne le mardi 30 juin 2015
Les soins de l’un de vos patients relèvent des dispositions des articles L.115 ou L.128 du CPMIVG, du fait qu’ils sont nécessités par les infirmités pour lesquelles il est pensionné, au titre du même...
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Soins au titre de l'art. L.115
Les règles de prise en charge
Mis en ligne le mardi 30 juin 2015
L’un de vos patients, bénéficiaire d’une pension militaire d’invalidité, sollicite la prise en charge d’un acte ou d’une prestation de soin, au titre de l’article L.115 du code des pensions...